Groupe VYV - Book Sécu

L Assurance maladie

92 BOOK SÉCU 2022

Modificateurs tarifant et/ou non tarifant Ils précisent les circonstances de l acte qui sont valorisées. Certains entraînent une majoration de l acte, d autres non.

Exemples : U : Acte réalisé en urgence H : Acte réalisé chez un enfant de moins de 5 ans B : Acte bilatéral (ex. : 2 coudes)

Autres codes suivants

Code association non prévue qui permet de rembourser des associations d actes non répertoriées mais non exclues.

Code remboursement exceptionnel : pour chaque acte, la nomenclature précise son admission au remboursement :

remboursable ;

non remboursable ;

remboursable suivant circonstances.

Code supplément de charges en cabinet : pour chaque acte, la nomencla- ture précise si un supplément de charges en cabinet peut être appliqué ou non.

2.4.2.5. Principes généraux de tarification

Lettres-clés Lors de la première phase de la CCAM, les lettres-clés D, DC, KA, KC, KCC, KE, KMO, PRE, SC, SCM, SPR, ORT, PRO, TO, Z, ZN et certains K ont disparu. Des K subsistent toutefois.

À noter : les frais de déplacement ne sont pas codés, ainsi les lettres- clés ID, IK subsistent.

Concernant la T2A, les lettres-clés liées au séjour (FDS) ont disparu.