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L Assurance maladie

98 BOOK SÉCU 2022

2.5 La carte SESAM-Vitale

SESAM signifie Système Électronique de Saisie de l Assurance Maladie. Vitale est le nom donné à la carte à puce de l assuré. La carte Vitale est la preuve de l affiliation à la Sécurité sociale. C est une carte électronique nominative, sur laquelle sont mentionnés les renseigne- ments administratifs concernant l assuré et ses bénéficiaires.

2.5.1 DÉFINITION/CONTENU 2.5.1.1. Qu est-ce que la carte Vitale ? La carte Vitale est une carte à microprocesseur pouvant contenir environ 8 pages de texte. Elle contient les données administratives relatives à l assuré ouvrant droit et aux bénéficiaires ayants droit (enfants 16 ans). La carte Vitale permet au professionnel de santé de connaître immédiatement les droits de l assuré et de créer une feuille de soins électronique au moment de l acte. Une expérimentation de la carte Vitale dématérialisée (e-carte d assurance maladie) est en cours dans certains départements. 2.5.1.2. Le contenu de la carte Toutes les cartes Vitale contiennent les informations suivantes :

nom et prénoms de l assuré ;

numéro de Sécurité sociale ;

identité des bénéficiaires ;

organisme d affiliation ;

caisse de rattachement ;

durée des droits ;

éventuel dossier médical partagé (DMP) ;

éventuelles exonérations du ticket modérateur (ALD, maternité ) ;

éventuelle couverture complémentaire.